Politique de remboursement

Pas de retour de marchandise(s) / Pas de Remboursement. 

Livraison à votre adresse de livraison inscrite sur le bon de commande. Toute erreur de notation de livraison entraînant un surcoût et délais allongé sera à la charge du client destinataire sauf erreur avérée émanent de la société REBELLE.

Politique de livraison :

La société REBELLE organise un prépaiement de 60% d'acompte du montant global dû de la commande, puis 40% à réception des marchandises. Les 40% restants sont réglés par le client lors de la réception de la marchandise avec sa signature de réception conforme établie sur papier, bon de livraison ou signature électronique. Des photos de la marchandise livré pourront éventuellement être prisent lors de la signature du bon de livraison. 

DES LORS CE SONT L'ENSEMBLE DES GARANTIES DES CONSTRUCTEURS QUI S'APPLIQUENT :

GARANTIES DU CONSTRUCTEUR DES COQUES, GARANTIES DU MOTORISTE, GARANTIES DU REMORQUISTE, GARANTIES DES EQUIPEMENTS. (Liste non exhaustive).

Une copie de l'ensemble des garanties nécessaires est transmise au client dans un délai raisonnable, pendant ou avant la réception des marchandises.

En respect du code du commerce et de la consommation, la société REBELLE s'engage à faire son maximum pour résoudre tout litige éventuel. Le(s) client(s) devra en faire de même, il accepte les conditions suivantes :

La société REBELLE décline toutes responsabilités dès lors que le bon de réception de commande est contre signé par la personne en charge de la réception de la marchandise (le client ou un tiers l'assistant dans cette démarche). Dès lors que le bon est signé, la marchandise devient propriété du client, sous réserve que l'entièreté des sommes dues soient honorées.

En cas de non paiement des sommes restants dues, l'ensemble des marchandises resteront toujours la propriété de l'entreprise REBELLE. Elle possède une force exécutoire judiciaire et légale et peut conserver l'acompte en cas de litige avec le client jusqu'à résolution du dit problème désigné par mail ou voie postale par le client. Elle peut forcer l'exécution des sommes dues par prélèvement bancaire par voie juridique légale si elle est en mesure de prouver son bon droit par simple voie d'huissier exécuteur de la demande.

Les clients (professionnels et particuliers) reconnaissent avoir lu et approuvé ces conditions. Si une mauvaise fois est relevé par l'entreprise Rebelle ou un constat d'huissier émanant en ce sens. L'huissier ou l'entreprise REBELLE aura tout pouvoir pour effectuer un prélèvement du restant des sommes dues pour l'exécution définitive du contrat. Les clients (professionnels et particuliers), reconnaissent également que l'huissier aura tout pouvoir pour saisir la marchandise, toujours propriété de l'entreprise ou qu'elle soit et à leur frais si elles décident de la séquestrer ou même de l'utiliser. Les clients reconnaissent expressément que l'intervention d'une voie juridique, judiciaire ou légale entraîne des délais, des coûts de tous types : en logistiques et en honoraires notamment; ils en assumeront donc la charge pleine et entière par la simple et même force exécutoire ci dessus mentionné.

Cas typiques, liste non exhaustive de cas mentionnés : 

- Volonté du client de nuire, de tromper, de duper la société REBELLE.

- Volonté du client de corrompre la vérité établie, exemples non-exhaustifs :

    -"La couleur que j'avais commandée n'était pas vert lime mais "vert canard"" > alors que la facture est bien établie en "vert lime". Rebelle sera payé et la marchandise sera propriété du client suite à son paiement.

   -"J'ai des problèmes de budgets, je ne vais pas vous régler les 40% restant dû" > La société a bien exécuté son contrat, c'est au client de s'adapter. Rebelle récupère soit la marchandise aux frais et surcoûts générés du client, soit elle force le prélèvement sur le compte du client des sommes restants dues.

   -"La remorque ne correspond pas à mon véhicule actuel, je vous refuse cette livraison" > La société a bien exécuté son contrat, c'est au client d'adapter la remorque ou le véhicule à son usage.

- Volonté de tricher, d'exagérer en vu d'obtenir des compensations, exemples non-exhaustifs : : 

   - " Il y a une tache minime sur la coque, je refuse la marchandise" > La tache devrait être très visible et significative. La société REBELLE devra faire son maximum pour livrer des marchandises parfaites, mais une tache minime ne relève pas de ces conditions.

   - " Le transporteur a mit du scotch noir sur la coque, cela l'a abîmé, je demande une remise" > C'est la responsabilité ou l'assurance du transporteur qui sera impacté. Rebelle sera payé et la marchandise sera propriété du client suite à son paiement sauf en cas de défaut majeur relevé. 

   -" La marchandise est arrivée, tout va bien, mais j'estime qu'un bon avis internet se rémunère sans quoi je mettrai une mauvaise notation sur internet" > Fait litigieux, la société REBELLE se réservera le droit de ne pas vous octroyer de remises supplémentaires. Elle pourra également s'attarder à vous poursuivre en justice légalement et vous risquez des dommages sur pertes de chiffres d'affaires.

En résumé :

Il doit résulté d'une volonté commune de services mutuels entre les clients et leur fournisseur REBELLE. Les produits sont personnalisés et personnalisables (tailles, couleur, motorisation...), donc difficiles à retournés, réexpédié. Nos produits étant très volumineux, la logistique représente une part majeure des coûts d'acquisition de notre clientèle. C'est pourquoi l'entreprise sera intraitable et prend comme politique une force exécutoire de bon droit auprès de sa clientèle.